BIENVENUE A MENGLON

Ordre du jour:

• Détermination des taux d'imposition 2022
• Approbation des comptes de gestion pour l'année 2021
• Approbation du CA et affectation du résultat de fonctionnement budget primitif 2021
• Approbation du CA et affectation du résultat de fonctionnement budget annexe de l'eau2021
• Vote du budget primitif principal2022- Vote du budget annexe de I'eau 2022
• Modification des limites de l'agglomération du hameau de Luzerand (RD n'69)
• Approbation du rapport d'activité du SDTV 26 pour l'année 2021
• Voirie 2022 - Mission MOE département de la Drôme
• Travaux voirie 2022- Projet de chaufferie à granulés de bois - Bâtiments Mairie- Ecole
• Demande de subvention
• Questions diverses

Ordre du jour:

• Délégation à M. le Maire pour défendre un contentieux
• Porte d'entrée - Ancien Gîte Luzerand
•  Frais de Cantine - École de Boulc
•  Remarques et avis sur le diagnostic Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
•  Travaux AEP  et Assainissement - Modification du plan de financement prévisionnel des travaux AEP et assainissement
•  Provision de la dette budget primitif 2022 et budget eau 2022
•  Autorisation pour engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement budget de l'eau 2022
•  Autorisation pour engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement budget primitif 2022
•  Questions diverses

Ordre du jour:

• Travaux AEP et Assainissement - Modification du plan de financement prévisionnel des travaux AEP et assainissement
• SDED : raccordement au réseau pour alimenter la déchetterie intercommunale
• Tarif du débroussaillage avec épareuse : facturation
• Adhésion à la compétence Efficacité Énergétique de Territoire d’Énergie Drôme
• Demande de subvention
• Questions diverses

Ordre du jour:

- Choix du périmètre à intégrer dans le document d'objectifs Natura 2000

- Taux horaire pour déneigement

- Modification du plan de financement prévisionnel des travaux AEP et assainissement

- Choix du poêle à granulés pour appartement de l'ancienne école de Luzerand

- Tarifs de l'eau 2022

- Signature d'une convention unique en santé et sécurité au travail

- Villas communales : changement des portes de garage

- Sofaxis : contrat groupe assurance du personnel : hausse des taux à partir de 2022

- Demandes de subventions

- Questions diverses

Ordre du jour:

Frais de fonctionnement Ecole de Luc-en-Diois 2020-21

Dépense à imputer au compte 6232 - Fêtes et cérémonies

Achat ou location d'un photocopieur pour la mairie

Convention entre le représentant de l'état dématérialisation des actes

Travaux complémentaires parking de Luzerand

Branchements eau et assainissement constructions neuves

Ingénierie publique du département de la Drôme voirie communale

Demande de subvention: UNRPA, Rased

Questions diverses

Ordre du jour :

• Validation avant-projet eau et assainissement et demande de financement
• Bien sans maître acquisition par la CCD pour l'agrandissement de la déchetterie
• Réfection des chemins pour accéder aux captages de la commune
• Approbation du schéma d'assainissement et de la carte de zonage de l'assainissement
• Voirie 2021
• Achat d'un poêle à granulés pour villa communale
• Réfection de la toiture de la mairie et demande de financement
• Fresnes à Luzerand
• Pose de caniveau, traversée de route et création d'un fossé - hameau les Payats
• Frais de fonctionnement, école de Menglon, année 2020-2Q21 et convention pour la répartition des charges de fonctionnement de l'école primaire de Menglon
• Délégation à M. Le Maire pour défendre un contention
• Demande de subvention
• Questions diverses

Ordre du jour:

- Réfection du portail de la cour d'École de Menglon
- Pose de caniveau, traversée de route et création d'un fossé - hameau les Payats
- Création d'un parc pérenne et pâturage parcelle ZV 39
- Présentation du rapport des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne - Rhône-Alpes sur la gestion 2016-2019 de la CCD
- Modalité de désignation des suppléants pour la Commission Locale d Évaluation des Charges Transférées de la CCD
- Désignation des des suppléants pour la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la CCD
- Questions diverses

Ordre du jour:

- Demandes de subventions

- Délégation à M. le Maire pour défendre un contentieux

- Création d'un parc de pâturage

- SDTV Mise à jour de la liste des collectivités adhérentes de la Drôme

- Convention de mise à disposition d'équipement avec M. Prebe-Coquerel

- Transport RPI Menglon - Châtillon-en-Diois, desserte de 11h30-13h05

- Motion de la fédération nationales des communes forestières

- Marquage au sol pour création de places de parking Menglon Village

- Installation Sage-femme, participation de la commune

- Marché de pose des compteurs individuels d'eau potable - avenant n°2

- Achat matériel informatique

- Questions diverses