BIENVENUE A MENGLON

Ordre du jour:

• Présentation projet agricole St Ferréol
• Frais de fonctionnement Ecole de Menglon
• Réalisation de volets pour les villas communales
• Réfection d'un mur de soutènement hameau des Bialats
• Demande de subvention
• Questions diverses

Ordre du jour:

- Admission en non-valeur produits irrécouvrables : budget principal

- Admission en non-valeur produits irrécouvrables : budget eau

- Longueur de la voirie communale

- Contrat assurance des risques statutaires

- Rénovation mur de l'école de Menglon

- Aide financière (SDED) pour isolation par portes palières des bâtiments communaux

- Modification des statuts du syndication départemental de télévision de la Drôme

- Achat d'un ordinateur et logiciels pour service civique

- Questions diverses

Ordre du jour:

• Création d'un parking - hameau de Luzerand
• Changement des menuiseries dans les locations communales
• Publicité des actes
• Réalisation des travaux d'assainissement et eau potable (Village, Luzerand, Boidans, Gallands)
• Achat d'une armoire de bureau
• Adhésion Bio Vallée
• Fresque murale
• Travaux AEP et assainissement  - Conventions de servitude
• Questions diverses

Ordre du jour:

• Présentation par les élèves de l'école de Menglon du projet  sur "Yvonne ODDON"
• Recrutement  d'un service civique pour faciliter la participation citoyenne
• Coupes affouagères 2022
• Marquage des places de parking, hameau de Luzerand
• Subventions aux associations
• Aide pour les Ukrainiens accueillis au Martouret
• Présentation du rapport d'activité 2021 sur le prix et la qualité du SPANC
• Demandes de subventions
• Questions diverses

Ordre du jour:

• Détermination des taux d'imposition 2022
• Approbation des comptes de gestion pour l'année 2021
• Approbation du CA et affectation du résultat de fonctionnement budget primitif 2021
• Approbation du CA et affectation du résultat de fonctionnement budget annexe de l'eau2021
• Vote du budget primitif principal2022- Vote du budget annexe de I'eau 2022
• Modification des limites de l'agglomération du hameau de Luzerand (RD n'69)
• Approbation du rapport d'activité du SDTV 26 pour l'année 2021
• Voirie 2022 - Mission MOE département de la Drôme
• Travaux voirie 2022- Projet de chaufferie à granulés de bois - Bâtiments Mairie- Ecole
• Demande de subvention
• Questions diverses

Ordre du jour:

• Délégation à M. le Maire pour défendre un contentieux
• Porte d'entrée - Ancien Gîte Luzerand
•  Frais de Cantine - École de Boulc
•  Remarques et avis sur le diagnostic Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
•  Travaux AEP  et Assainissement - Modification du plan de financement prévisionnel des travaux AEP et assainissement
•  Provision de la dette budget primitif 2022 et budget eau 2022
•  Autorisation pour engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement budget de l'eau 2022
•  Autorisation pour engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement budget primitif 2022
•  Questions diverses

Ordre du jour:

• Travaux AEP et Assainissement - Modification du plan de financement prévisionnel des travaux AEP et assainissement
• SDED : raccordement au réseau pour alimenter la déchetterie intercommunale
• Tarif du débroussaillage avec épareuse : facturation
• Adhésion à la compétence Efficacité Énergétique de Territoire d’Énergie Drôme
• Demande de subvention
• Questions diverses

Ordre du jour:

- Choix du périmètre à intégrer dans le document d'objectifs Natura 2000

- Taux horaire pour déneigement

- Modification du plan de financement prévisionnel des travaux AEP et assainissement

- Choix du poêle à granulés pour appartement de l'ancienne école de Luzerand

- Tarifs de l'eau 2022

- Signature d'une convention unique en santé et sécurité au travail

- Villas communales : changement des portes de garage

- Sofaxis : contrat groupe assurance du personnel : hausse des taux à partir de 2022

- Demandes de subventions

- Questions diverses